Les travaux d’entretien ou d’amélioration en copropriété

Afin de conserver une copropriété en bon état, celle-ci doit faire l'objet d'un certain nombre de travaux d'entretien. Elle peut également être soumise à une série de travaux d'amélioration lui permettant de bénéficier d'un confort supplémentaire. Listing détaillé ci-dessous.

Les travaux d’entretien ou d’amélioration en copropriété

Les travaux d’entretien ou d’amélioration en copropriété  © Alexander Raths - Fotolia.com

Les travaux d'entretien en copropriété

En copropriété, les travaux considérés comme relavant de l'entretien sont ceux qui se révèlent indispensables à la préservation de l'immeuble. Ce sont généralement de petits travaux d’entretien et parfois des travaux beaucoup plus lourds.

Travaux d'entretien sur les parties communes :

  • entretien des canalisations,
  • remise en état des paliers, des entrées, de la cage d’escalier, des cours communes, des voies d'accès, des parcs de stationnement, etc.

Travaux d'entretien des équipements collectifs :

  • entretien du chauffage collectif (chaudières) et des ascenseurs,
  • remplacement d'un équipement ancien par un autre du même type.

Les travaux d'entretien "à part" :

  • les travaux d'accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite.

À noter : les petits entretiens sont laissés à l'initiative du syndic, à condition de ne pas dépasser le coût prédéfini en assemblée générale. Lorsque les travaux à entreprendre sortent du cadre habituel d'intervention (gros œuvre), une A.G est convoquée afin de voter l'intervention à la majorité simple.

Les travaux d'amélioration en copropriété

Les travaux d'amélioration sont l'ensemble des interventions devant apporter une plus-value économique à la copropriété. Leur but est d'y implanter un élément de confort jusqu'ici inexistant.

Les travaux d'amélioration rendus obligatoires par la loi :

  • désamiantage et déplombage,
  • mise en conformité des ascenseurs, des gaines et des canalisations,
  • ravalement imposé par la mairie
  • suppression du vide-ordures.

Certains travaux d'amélioration sont soumis à un vote des copropriétaires et ce à la double majorité :

  • installation d'ascenseurs ou de boîtes aux lettres,
  • remplacement d'une chaudière fonctionnelle,
  • plantation de végétaux,
  • ravalement non soumis à une obligation administrative,

Les travaux d'amélioration techniques sont quand à eux soumis au vote à la majorité absolue des copropriétaires (réseaux télévisuels et téléphoniques, interphone, mécanisme des portes, compteurs, répartiteurs, distribution électrique, économie d'énergie amortie sur moins de 10ans, etc.).

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