Les tantièmes de copropriété : qu'est-ce ?
Comme pour la quote-part ou le lot, le « tantième » fait partie des notions de base à connaître par tout futur acheteur d'un bien en copropriété. Qu'est-ce que les tantièmes de copropriété ? Comment sont-ils calculés ? Qu'impliquent-ils pour le copropriétaire ? Explications.
Définition du tantième de copropriété
Le tantième de copropriété est l'unité par laquelle est exprimée la valeur de la quote-part d'un bien par rapport à celle de l'ensemble immobilier. Pour vulgariser ce terme, il peut être signifié que les tantièmes correspondent au pourcentage de la copropriété qui appartient à chaque copropriétaire. En ce sens, ils permettent de déterminer le nombre de voix dont dispose chaque copropriétaire en Assemblée Générale, mais également la part des charges communes dont chacun sera redevable.
Les tantièmes de copropriété font l'objet d'une répartition très précise qui est stipulée dans l'état descriptif de division, document qui est obligatoirement annexé au règlement de la copropriété.
Différence entre tantième et millième de copropriété
Si le terme de tantième est très souvent usité dans le langage de la copropriété, il va également souvent de pair avec celui de millième. Aussi, leur emploi peut parfois porter à la confusion alors que leur nuance est extrêmement mince et qu'ils signifient en réalité la même chose.
En effet, le tantième désigne l'unité générale, et le millième précise la mesure de l'unité. A titre d'exemple, les tantièmes afférents au lot A représentent 100 / 1000ème de copropriété, et ceux correspondant au lot B 200 / 1000ème.
Par ailleurs, pour les copropriétés plus importantes, il n'est pas rare que les tantièmes soient exprimés en dizaine de milliers, voire en centaines de milliers.
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Calcul du tantième de copropriété
Le calcul des tantièmes est fixé en fonction de la valeur d'un lot par rapport à celle de l'ensemble de la copropriété.
Toutefois, pour certains biens, services et équipements communs de la copropriété, les tantièmes peuvent tenir compte du critère d'utilité de chacun d'entre eux par rapport à chaque lot, et ce notamment pour permettre une répartition au plus juste des charges spéciales.
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le monchu74 - Le 18/06/19 à 22h13
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