Conditions générales d'utilisation du site

Responsabilité

Les informations figurant sur le site www.m-habitat.fr sont données à titre indicatif.

M-habitat.fr apporte tous les soins à la constitution et à la mise à jour des rédactionnels et de la base de données, mais ne peut pas garantir l’exhaustivité et l’exactitude des informations. En conséquence, m-habitat.fr vous recommande d'utiliser ces résultats avec toute la prudence nécessaire.

M-habitat.fr ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas d’erreur d’informations (tarifs erronés, méthodes erronées, erreurs rédactionnelles, etc...) ou en cas de dommages liés à ces informations. Nous vous recommandons de contacter des professionnels avant toute action.

Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.

L’ensemble des données et des informations publiées sur le site www.m-habitat.fr, à savoir tous les textes, images et vidéos, ainsi que la structure du site sont la propriété exclusive de la société E-Media Concept.

Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, tout droit de reproduction de tout ou partie du contenu du site www.m-habitat.fr est interdit.

Seules sont autorisées, à titre non exclusif, les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective. Toute publication, mise en réseau ou commercialisation du contenu, sans l’autorisation préalable de la société E-Média Concept, est strictement interdite.