Avis et commentaires Contrat de construction d'une maison individuelle : les clauses suspensives

Vincent - Le 12/04/22 à 14h29

Bonjour,

Si la promesse de vente d'un terrain devient caduque pour une raison x ou y, et que je décide dès lors de ne plus acheter le terrain, l'abandon d'un projet de construction entraine t il les pénalités prévues dans le contrat ? sachant que la non obtention du terrain est une clause suspensive de ce ccmi, le fait que de plein gré je ne veuille plus ce terrain entraine des penalites ?