Tous les contenus de A à Z
pour Assemblée générale

• 
  1. Les assemblées générales de copropriété

  L'assemblée générale est obligatoire au moins une fois par an dans une copropriété. Outre cette AG ordinaire, il est possible d'organiser une assemblée…
• 2. Les assemblées générales ordinaires

  Les assemblées générales ordinaires, organisées annuellement par le syndicat de copropriété, sont l'occasion pour tous les copropriétaires de voter les…

  1. Les décisions prises en AG ordinaire
  2. Contester une décision prise en AG
• 3. Les assemblées générales extraordinaires

  Les assemblées générales extraordinaires peuvent être provoquées à tout instant de l'année afin de répondre aux questions urgentes d'une…

  1. Les décisions prises en AG extraordinaire
  2. Contester une décision prise en AG
• 4. Organisation des AG de copropriété

  Une assemblée générale doit être organisée au minimum une fois tous les ans au sein de toute copropriété. Au cours de cette réunion, les…

  1. AG de copropriété : le choix du lieu
  2. La convocation à une assemblée générale de copropriétaires
  3. La feuille de présence à l’AG de copropriété
  4. AG de copropriétaires : l’ordre du jour
  5. Quorum pour une AG de copropriétaires
  6. La désignation du président d’une AG de copropriétaires
  7. Le déroulement d’une AG de copropriété
  8. Durée d’une assemblée générale de copropriétaires
• 5. AG de copropriété : prise de décisions

  L’assemblée générale de copropriété est une réunion obligatoire au moins une fois par an. Les copropriétaires reçoivent une convocation…

  1. Contester une décision prise en AG
  2. Quels délais pour contester une décision prise en AG ?
• 
  6. AG de copropriétaires : les votes

  L'assemblée générale de copropriétaires réunie au moins une fois par an permet le vote d'un certain nombre de résolutions qui garantissent le bon…

  1. AG de copropriété : les conditions et droits de vote
  2. La répartition des voix entre copropriétaires
     • Calcul du quote-part des copropriétaires
  3. Les différentes formes de vote en AG de copropriété
     • AG de copropriété : le vote à main levée
     • AG de copropriété : le vote par appel nominatif
     • AG de copropriété : le vote secret
  4. Dépouillage des votes en AG
  5. Calcul du quote-part des copropriétaires
  6. Les votes à l’unanimité
  7. Les votes à la majorité absolue
  8. Les votes à la double majorité
  9. Les votes à la double majorité allégée
  10. Les votes à la majorité simple
• 7. Absence à une AG de copropriété

  L'AG est une réunion qui concerne l'ensemble des copropriétaires, elle est essentielle à la bonne gestion de l'immeuble et à son entretien. Mais comment cela se passe-t-il…

  1. Se faire représenter à une AG / désigner un mandataire
  2. AG de copropriété : le pouvoir en blanc
• 8. Le compte-rendu d’une AG de copropriété

  Le compte-rendu ou procès verbal d'une AG de copropriété est un document obligatoire rédigé par le syndic. La forme, la rédaction du contenu, son…

  1. La rédaction du procès-verbal à l’issue d’une AG